Deux cas pratiques d’accords transformatifs en Suisse

Deux accords open access ont été signés en 2020 dans le cadre de négociations nationales par le Consortium des bibliothèques universitaires suisses et SwissUniversities, la faîtière des universités suisses. Le premier concerne Elsevier, et le second Springer Nature, soit deux des quatre plus grands éditeurs scientifiques mondiaux.

Les accords sont consultables en ligne, et c’est donc l’occasion de voir si les recommandations des diverses associations pour les négociations avec les éditeurs ont bien été tenues. Plutôt qu’étudier chaque accord séparément, j’ai souhaité procéder par sujet. J’ai aussi lu ce que disait Christian Gutknecht de l’accord avec Elsevier, et je vous recommande la lecture de son article si vous lisez l’allemand.

Et bien sûr, si vous n’avez pas lu mon premier billet intitulé « C’est quoi un accord transformatif ? », commencez par là.

Qu’est-ce qu’on a, et pour combien ?

Avant de commencer, mentionnons le budget dédié aux acquisitions de documents dans les bibliothèques universitaires et les hautes écoles.

D’après la statistique suisse des bibliothèques, le montant total des acquisitions (livres, revues, bases de données, qu’elles soient imprimées ou électroniques) s’élevait à plus de 85 millions de francs suisses (mCHF) pour l’ensemble des bibliothèques universitaires et de hautes écoles de Suisse en 2019 (universités, HES, HEP). Ce montant est imprécis, du fait que certaines hautes écoles spécialisées (HES) n’ont apparemment pas répondu à cette question, mais le total complet serait certainement inférieur à 90 mCHF vu la répartition des budgets. Sur ce total, près des deux tiers (plus de 52 mCHF, probablement moins de 55 vu la répartition) concernaient des resources numériques, ce dont on parle ici, mais dont il faut encore déduire les achats d’e-books, entre autres.

Le Consortium indiquait de son côté (lorsque j’ai commencé la rédaction de cet article, mais j’en ai perdu la source, désolé) que les dépenses d’abonnement des universités et hautes écoles à travers lui s’élevaient à environ 22.4 mCHF pour l’ensemble des éditeurs. Ce montant est en deçà des dépenses réelles, car les universités peuvent signer des contrats sans passer par le Consortium, ce que j’ai pu confirmer sur des collections et éditeurs non-négligeables en termes de dépenses. De plus, l’année en question n’était pas précisée, mais j’imagine qu’il s’agissait de 2018 ou 2019.

Un pacte avec Elsevier

L’accord signé en 2020 avec Elsevier inclut l’accès en lecture à l’ensemble de leurs revues sur ScienceDirect ainsi qu’à la Freedom Collection, pour un total de 2500 titres.

Le prix ? Ah, le prix. Eh bien quand même 13.8 mCHF en 2020, avec une hausse progressive jusqu’à environ 14.6 millions en 2023. Ce montant est payé par les institutions membres selon une grille qui n’a pas été rendue publique. L’augmentation progressive d’un peu plus de deux pourcents ? Parce que, merci, bisous.

Pour le volet de publication open access (OA) avec article processing charges (APC) incluses, en revanche, le contrat exclut environ 20% des revues. D’un côté des revues de sociétés savantes indépendantes, et de l’autre quelques revues stars de l’éditeur : the Lancet (la référence absolue en médecine) et les revues Cell Press. Les titres lisibles, inclus comme exclus de la seconde catégorie, sont recensés de manière pratique dans ce fichier Excel du Consortium.

Les APC incluses portent sur 2850 à 3150 articles par an (avec une hausse annuelle). Les publications non-utilisées sont perdues en fin d’année. Si à l’inverse on dépasse ce nombre d’articles, la différence est payée au tarif standard (de 150$ à 5900$ selon le titre, avec une médiane autour de 3000$). Si on fait un rapide calcul, en multipliant 3000 articles multipliés par 3000 dollars, on arrive à un total de 9 millions de dollars d’APC potentiellement inclus, sur un montant à payer de 14 millions de francs suisses. Je ne vous fais pas le taux de change exact, les deux monnaies restent assez proches en ce moment.

Je le remets quand même là : la médiane est aux alentours de trois mille dollars américains des zuhesses (three thousand brouzoufs comme on dit là-bas) pour publier un seul article (1, one). Sachant bien sûr que nos chercheuses seront plus intéressées à publier dans les revues à haut facteur d’impact qui demandent plutôt cinq mille balles. Bref. Ne vous inquiétez pas pour les actionnaires de RELX et autres éditeurs, ils n’ont pas à craindre pour leur avenir si on abandonne un jour totalement les abonnements pour passer à l’open access avec APC.

Springer Nature sans Nature

L’accord Consortium-Springer Nature donne accès en lecture à toutes les revues Springer Nature (Springer, Palgrave, ADIS, Nature Academic Journals)… sauf celles de la marque Nature (qui commencent par « Nature » ou « npj » dans cette liste). C’est pourtant ce qui a donné la moitié de son nom à cet éditeur. Bref, ça en fait tout de même près de 2400, qui correspondent à la liste « Continuing access journals ».

Tout cela coûte de 4.2 à 4.4 millions d’Euros (m€, pas mCHF) par an sur trois ans – la hausse est donc continue mais limitée. Comme la somme est en euros, il y a aussi des risques de change pour les universités suisses, mais ne nous y attachons pas trop. On peut tout de même constater que les tarifs sont très différents de ceux d’Elsevier pour un nombre de revues comparable. L’explication tient peut-être au nombre d’articles, qui est de « seulement » 7 millions à ce jour sur SpringerLink, contre 16 millions pour Elsevier sur ScienceDirect ? Ou encore moins de revues stars, ou moins de sujets « coûteux » en médecine et sciences de la vie ? Je ne connais pas assez ces éditeurs pour vous donner les clefs, n’hésitez pas à me l’expliquer en commentaire.

Malgré les exclusions (environ 10% des titres), il reste plus de 2000 revues hybrides incluses dans le volet open access, soit la collection « Open choice journals ». Là non plus, pas négligeable. La liste des revues concernées est au passage fournie par le Consortium. Les deux catégories (lectures et OA) peuvent évoluer en fonction de rachats, transferts, etc. mais seront adaptées sans pertes pour les bibliothèques.

Les APC incluses sont au nombre d’environ 1400 articles par an (la moitié pour 2020 puisqu’on commence en juillet). Les publications non-utilisées sont également perdues en fin d’année. Le prix APC par article inclus augmente de 2370 € en 2020 à 2466 € en 2022 sans explication autre que « parce qu’on peut ». Deux pourcents d’augmentation par an semble être le standard, et non, ça ne correspond pas à l’inflation ou autre raison explicable. En revanche, en refaisant le même calcul que pour Elsevier plus tôt, on arrive à environ 3.3 m€ de frais de publication potentiellement inclus dans le contrat.

En cas de dépassement du nombre d’articles, c’est le tarif standard du journal qui s’applique, et ceux-ci vont de quelques centaines à plus de 4000 €. La médiane est aux alentours de 2400 €, ce qui indique que le tarif cité plus haut n’a pas été choisi au hasard. Les APC Springer Nature sont donc légèrement inférieures à celles médianes d’Elsevier, mais pas ridicules quand même.

Les détails fâcheux (ou pas)

Le prix, les APC, tout ça, c’est sympa, mais ce sont des bons ou des mauvais deals ?

C’est compliqué. Je dirais que ce sont des accords acceptables dans la situation d’oligopole que j’ai décrite dans le billet précédent. Pas bons, hein, mais je crois tout simplement qu’aucun bon accord n’est possible dans un tel rapport de forces. Quand on essaie de négocier sans être prêt à renoncer à ce qu’on veut acheter, on ne peut obtenir que des concessions cosmétiques. C’est le prix qu’on paie en tentant de préserver le système actuel de publication scientifique.

Voyons donc où on en est par rapport aux conditions énoncées dans mon billet précédent pour rendre acceptable un accord transformatif avec un éditeur.

Est-ce qu’on a mis fin au double-dipping ?

Dans les deux cas, la réponse est « oui, mais non« .

Certes, de nombreuses APC sont incluses dans l’abonnement cette fois-ci, et c’est un progrès notable. On n’atteindra probablement pas la limite des articles inclus, au moins chez Elsevier, mais Christian Gutknecht relève deux problèmes à ce niveau. D’une part, trop de titres sont exclus des deals, et d’autre part même des articles qui auraient dû être inclus dans les paramètres de l’accord n’en ont visiblement pas profité.

Pour que cela fonctionne, il faut que chercheuses et éditeurs fassent l’effort nécessaire pour identifier tous les articles qui pourraient être inclus dans le programme. On notera que Springer Nature indique qu’OrcID sera utilisé autant que possible, et que l’éditeur contactera les institutions pour vérifier l’appartenance d’une chercheuse avant de se servir des APC. Sans réponse, elles seront autorisées par défaut, ce qui paraît raisonnable. On peut peut-être espérer moins d’ « oublis » que chez leurs cousins hollandais ?

A-t-on refusé une nouvelle hausse des prix sans open access ?

J’ai envie de dire « probablement, mais ». Certes, ces accords incluent de l’open access, mais il n’est pas absolu, et on valide encore une fois le fait que les prix payés augmentent annuellement (de 2% plutôt que 5 à 10, certes). Le cache-sexe du nombre d’articles offerts qui augmente aussi ne sera pas pertinent si on n’atteint pas effectivement cette limite, et Christian Gutknecht en doute.

De mon côté, je n’ai aucune idée du volume réel des publications OA à venir. Si à l’inverse on dépasse le nombre d’articles inclus, on se retrouvera avec une nouvelle hausse des coûts, dont une partie n’est pas uniquement basée sur les APC. Bref, mouais.

Ah, et il reste une question importante pour juger d’une hausse de prix abusive ou non, que nous évoquerons plus en détails dans le paragraphe suivant : si le tarif payé sur les 6 premiers mois de 2020 à Springer Nature est dans la ligne des montants payés les années précédentes, on peut constater qu’en effet, l’ajout de l’OA au second semestre n’affecte pas notablement les coûts.

Notons qu’en décembre 2019, avant tout accord, SwissUniversities annonçait qu’un des points bloquants avec Springer Nature était que l’éditeur refusait la stabilité des coûts. Puisqu’un accord a été trouvé, on peut espérer que ce soit en respectant ce principe.

Est-ce que ces accords sont transparents ?

Oui ou presque, mais le mot « presque » est une négation, comme on l’oublie souvent. Les accords ont bien été rendus publics avec de nombreux détails, mais on ne connaît pas la répartition des coûts entre les différentes institutions partenaires du Consortium (elle a été caviardée dans les deux accords publiés).

Deuxième problème : on ne connaît pas non plus les montants payés les années précédentes pour les abonnements traditionnels. Il est donc impossible de juger de l’extérieur de l’évolution des prix sans et avec OA. C’est bête, hein ? Comme dit juste au-dessus, l’accord avec Springer Nature nous donne peut-être une clef, car il inclut un « big deal » traditionnel pour la première moitié de 2020, dont le coût est peut-être dans la ligne (ascendante) des années précédentes. Si c’est le cas, le volet OA du second semestre ne cause pas de hausse notable du prix payé. Reste un manque de transparence certain.

Si vous avez des informations à ce sujet, surtout concernant Elsevier pour lequel je n’ai aucun indice, n’hésitez pas à me les donner en message privé sur Twitter ou par e-mail. Ça m’intéresse fortement, et je m’engage à ne pas publier les détails (mais probablement au moins un ordre d’idées).

Est-ce que les accès sont durables ?

Oui et non. Je n’entends pas par là que ça se discute, mais que les éditeurs ont des approches différentes. Si rien dans les accords n’indique une perte des archives précédemment acquises, il y a un problème notable du côté des archives pour les années d’activité du contrat d’Elsevier.

L’accord avec Elsevier souligne que les archives des années d’abonnement pourront être conservées même en cas de fin de contrat… pour un nombre limité de revues, selon la taille de l’institution (et donc a priori sa contribution à l’accord). Techniquement ceci pourrait nous donner une idée de la clef de répartition des frais qui manquait plus haut, mais je n’ai pas (encore) fait l’exercice.

Sur 2500 titres recensés sur ScienceDirect, l’ETHZ conservera les 4 ans d’archives pour (seulement) 750 titres (c’est apparemment le plus gros contributeur), tandis que l’Université du Liechtenstein ne conservera que 2 titres (toujours correspondant aux 4 années d’abonnement). Ça fait peu vu le prix payé.

Du côté de Springer, la situation a l’air plus claire. On ne fait pas de différence entre les membres du Consortium, qui conserveront accès aux archives des années d’abonnement. Un bon point pour eux.

Les rapports d’utilisation incluent-ils l’open access ?

Comme dit dans le billet précédent, l’importance de ce point m’échappe. Connaissant les rapports COUNTER fournis par différents éditeurs, je suppose que ceux d’Elsevier et Springer Nature sont similaires, et qu’ils fournissent donc cette information. A moins que ce soit une séparation spécifique articles OA/non-OA ? N’hésitez pas à me corriger en commentaire.

Puisqu’on parle de rapports, j’ai quand même noté que les deux éditeurs s’engageaient à fournir des rapports mensuels ou annuels sur l’utilisation des APC – ça paraît effectivement être une attente basique pour un tel contrat.

Edit: une collègue bibliothécaire en haute école me signale que les rapports mensuels sont même un point important qui permet un suivi budgétaire correct. Cela permettra notamment de suggérer aux chercheurs soumettant un article en fin d’année d’attendre quelques semaines si le nombre d’articles couverts est déjà atteint ou presque.

Les journaux et leurs éditeurs se sont-ils engagés à changer de modèle économique au terme du contrat ?

C’est bon de rire de temps en temps. Question suivante.

Ah, non, citons quand même ici Christian Gutknecht qui s’étonne de la durée excessive (4 ans) de l’accord avec Elsevier, qui ne permet pas de changer de course en fonction des résultats observés avant 2024, date à laquelle la Suisse est censée passer au tout-OA selon les objectifs actuels des diverses organisations impliquées (FNS, SwissUniversities, etc.)

Les autrices vont-elles conserver leurs droits d’auteur, et la licence sera-t-elle CC By ou autre ?

La question de « conservation des droits d’auteur » se discute, comme dit dans le billet précédent. En tout cas, les éditeurs ne vont pas en déposséder unilatéralement les chercheuses comme précédemment. C’est une avancée très importante.

Au niveau des licences, on parle bien d’open access en licence CC, sauf que les deux éditeurs n’appliquent pas du tout les mêmes règles. Springer autorise les licences CC By et CC By-NC. La liste des journaux semble indiquer que certains favorisent l’une ou l’autre, mais je peux avoir mal compris. Bref, ça a l’air au moins raisonnable.

Du côté d’Elsevier, en revanche, deux problèmes notables. D’une part, c’est la licence CC By-NC-ND qui est demandée. Christian Gutknecht souligne qu’elle n’est pas compatible avec les principes de l’open access définis dans la déclaration de Berlin sur l’Open Access, et j’aurais tendance à le suivre sur ce point (en particulier pour l’aspect no derivatives). A l’inverse, certaines chercheuses n’apprécient pas l’idée de devoir forcément publier en CC By, et ils apprécieront peut-être ce point pour ne pas être récupérés par n’importe qui n’importe comment ?

Deuxième aspect très discutable : Elsevier demande que la version accepted manuscript éventuellement déposée sur les serveurs institutionnels soit partagée sous la même licence. Même si cela n’empêche pas les chercheuses de partager l’article ailleurs sous la licence de leur choix ultérieurement (elles conservent les droits d’auteurs), cette restriction sur les serveurs institutionnels ne se justifie en rien.

Le Text and Data Mining est-il inclus dans les accords ?

C’est du côté d’Elsevier que la situation est la plus claire, mais pas forcément la meilleure. L’accès au TDM via une API est prévu dans l’accord. En revanche, l’étendue des extraits partageables à l’extérieur est limitée (la chaîne de caractères recherchée + 20 caractères alentours pour chaque extrait… c’est court), alors qu’une licence CC By ou CC By-NC aurait permis toute liberté aux chercheuses. Elsevier se réserve par ailleurs le droit d’auditer les données et méthodologies à ses frais.

Springer Nature reste dans le flou, en mentionnant uniquement dans l’accord que cet aspect pourra faire l’objet d’addenda en fonction des demandes et besoin réels de chercheuses, mais sans s’engager d’avance ni évoquer si un prix y serait associé. Je suis peut-être trop méfiant.

En conclusion

Il y a plusieurs bizarreries dans ces accords :

• les licences du côté d’Elsevier, tant pour les serveurs institutionnels que pour le TDM,
• la conservation parcellaire des archives chez le même éditeur,
• le manque de transparence sur la répartition des coûts et leur évolution par rapport aux années précédentes, alors qu’on parle d’argent public,
• l’absence d’annonce de transformation alors qu’on parle d’accords transformatifs (mais on s’y attendait).

Est-ce qu’ils sont à jeter ? Ça dépendra de votre vision du système de la publication scientifique. Si vous êtes conservateur, c’est le prix à payer pour avancer petit à petit. Si vous êtes un dangereux anarchiste qui rêve d’y mettre le feu pour tout reconstruire, c’est plus que décevant.

Enfin, pour reprendre ce que j’en disais plus haut, « Quand on essaie de négocier sans être prêt à renoncer à ce qu’on voudrait acheter, on ne peut obtenir que des concessions cosmétiques. » Sur ce, je vais ranger mon bidon d’essence.

Est-ce que c’est mieux ailleurs ? Pas forcément.

En France, l’accord plus qu’étrange signé entre Couperin et Elsevier a fait couler beaucoup de pixels : il ne résolvait pas du tout le double dipping et limitait des possibilités d’archivage green OA pourtant prévues dans la loi (contrairement au droit d’auteur suisse, malheureusement). Voyez ce qu’en dit Martin Clavey, journaliste scientifique, Daniel Bourrion, conservateur en chef des bibliothèques à l’Université d’Angers qui pointe un manque de transparence, et quelques autres dans Science.

Au Royaume-Uni, un bref retour sur l’accord R&P avec Wiley après quelques mois (JiSC), qui s’intéresse exclusivement à son impact sur le taux de publication OA. C’est après tout un enjeu important de ces accords.

N’hésitez pas à me signaler d’autres ressources, je les ajouterai ici.

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Notes et recommandations :

Je vais me répéter, mais lisez le rapport « Read & Publish contracts in the context of a dynamic scholarly publishing system » publié cet été par l’European University Association.

Pour la situation générale, suivez Richard Poynder, journaliste indépendant spécialisé dans les questions d’open access: son blog et son fil Twitter. Suivez aussi The Scholarly Kitchen, l’actualité de la publication scientifique, avec des points de vue variés, de bibliothécaires ou d’éditeurs. Oui, ils sont évidemment aussi sur Twitter.

En Suisse, Christian Gutknecht, chef de projet au Fonds National Suisse de la recherche scientifique: son compte Twitter et le blog dont il est co-auteur en allemand. A suivre également, Sylvie Vullioud pour son blog Publication scientifique suisse et son compte Twitter.

J’en profite pour remercier chaleureusement Floriane Muller, de la bibliothèque CMU de l’Université de Genève, qui m’a aimablement orienté vers quelques sources supplémentaires qui m’avaient échappé, et m’a donc évité de dire certaines bêtises (il en reste certainement un grand nombre, et je vous remercie d’avance pour vos corrections).

L’illustration du billet est extraite de l’accord signé entre SwissUniversities et Elsevier. Encore un grand moment de transparence.